Marque expirée - Marque en non vigueur

au normandy
jean-claude simon

Numéro de dépôt :
3501701
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/05/2017
au normandy de jean-claude simon

Présentation de la marque au normandy

Déposée le 23 mai 2007 par jean-claude simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « au normandy »

Le déposant est jean-claude simon domicilié(e) 32 rue papu,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-claude simon domicilié(e) 32 rue papu,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au normandy est expirée depuis le 23 mai 2017.


jean-claude simon - 32 rue papu,35000 RENNES - 35000 - France


jean-claude simon - 32 rue papu,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478149 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 1 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568662 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olives ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie », fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée : « camembert de Normandie ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.